Carreraclub

Mercredi après-midi, mon beau-frère est passé à la gendarmerie de Besançon et a aussi discuté avec un motard de la police française pour se renseigner.En tout, 5 poulets à 11 plumes (car ils ne volent pas! S'ils avaient 12 plumes, ils pourraient voler, c'est Chevalier et Laspales qui le disent! ). Ils ont regardé dans leurs "livres" et tous lui ont confirmé que si:

1) la voiture appartient à un résident suisse
2) est immatriculée en plaques suisses

il a le droit, en tant que résident français, de la rouler sur le territoire français, non accompagnée par le propriétaire, car elle lui est prêtée et ne lui appartient pas. Ils ont précisé que tant qu'elle est assurée (en Suisse), il n'y a aucun problème.

Je lui ai conseillé de demander une photocopie de l'article de loi à garder dans le vide-poches! Car les gentils gendarmes ont certaines fois la mémoire un peu courte...

Bref, on a finalement décidé d'utiliser cette voie-là et au pire, soit on l'immatriculera en France, en repayant la douane, soit je la garde ou la revends en Suisse. On ne va pas maintenant s'empêcher de dormir pour une 912, non?

Je vous tiens au courant, si par hasard je finis au trou avec mon beauf, histoire de m'envoyer le RS Magazine en tôle. Coooool, j'aurais toutes mes journées pour dessiner des Porsche sur les murs de ma cellule avec une cuillère en plastique! D'après Albert, je deviens franchement atteint par le syndrome Porsche...

Ce papier n'aura aucune valeur face à la douane française.

Corine a écrit :

lineagarbo a écrit : Je vous tiens au courant, si par hasard je finis au trou avec mon beauf, histoire de m'envoyer le RS Magazine en tôle. Coooool, j'aurais toutes mes journées pour dessiner des Porsche sur les murs de ma cellule avec une cuillère en plastique!

Pas le moindre doute... sérieusement atteint !
Tu préfères des oranges ou des mandarines ?

CP

Oranges sanguines!

Et sinon, tu peux aussi aller demander à Billag s'ils t'y autorisent ou alors au fisc s'ils ont un article interdisant le meurtre

Plus sérieusement, pour qu'un truc soit autorisé, il ne suffit pas que ce soit possible selon un aspect de la loi, il faut qu'aucun aspect de la loi ne l'interdise. D'un point de vue code de la route, tu as effectivement tout à fait le droit de te faire prêter le véhicule et de rouler avec. Le problème c'est qu'en faisant cela, du point de vue de la douane, c'est un import et que l'import d'une voiture impose une série de démarches administratives dont la réimmatriculation en plaques FR, le passage par la DREAL (anciennement DRIRE) etc... Faute de cela, ton véhicule est techniquement un véhicule Francais sans plaques valables ce qui cette fois est interdit par les gendarmes.

Donc moi je suis personnellement allé à la douane de Bardonnex du temps ou je résidais en France, j'ai dit que je venais d'avoir un gros pépin sur mon moteur et que pour la durée des travaux, un ami en Suisse avait la gentillesse de me prêter son auto avec le papier signé de sa part qui va bien. Je voulais savoir ce qu'il en était et ils m'ont répondu que pour eux, c'était un import. Je leur ai dit pas de souci pour vous payer la TVA car ca reste inférieur au prix d'une location. Sauf que pour payer la TVA, faut qu'un résident francais devienne proprio et que la caisse restait au nom de mon ami car elle ne m'appartenait pas (en réalité, je voulais pas importer cette caisse achetée 6 mois trop tot pour devoir la réimporter dans l'autre sens 6 mois après). Réponse de la douane: trouvez vous un ami en France pour vous faire prêter une caisse, mais sinon, on peut rien pour vous.

J'ai décidé de passer outre et en cas de question à une douane, de faire le gars de bonne foi. Ca a tenu 2 mois jusqu'à ce que je me fasse controler à la douane de Divonne, prendre 150 EUR et signifier que la prochaine fois, ce serait la saisie du véhicule. J'ai biensur plein de fois ou c'est passé ou alors un copain qui s'est fait controler a Nevers avec une auto à moi en plaques CH avec papier signé de moi ainsi que copie de ma pièce d'identité pour authentifier la signature. C'est passé comme une lettre à la poste.

Donc ca peut passer, mais c'est juste interdit et la sanction = saisie du véhicule => a ne tenter qu'avec des véhicules de faible valeur sauf à être crésus. Pour ceux qui veulent tous les détails sur les contraintes du roulage en plaques étrangères, allez faire un tour sur le site sevener.fr. Y'a là bas un tas de gars qui sont ultra motivés car ca leur donne accès à des caisses de folie pour des tarifs dérisoires (marché UK des kit cars). Et pourtant, personne n'a trouvé de solution pour y arriver sans risque. Et inversement, y'a eu des cas très douloureux avec des gars obligés du jour au lendemain d'organiser leur insolvabilité pour pas se faire exploser par les saisies de l'administration qui bien sur revient dans la foulée avec un controle fiscal et tout l'arsenal de dissuasion qui finit toujours par trouver un truc qui va pas et à aligner.

En gros, la question de fond est que, sachant que les douanes sont ce qui vient juste après Dieu, est t il malin de se mettre en position ultra limite vis à vis d'eux? Au final, on peut passer à travers les gouttes si on fait le truc loin d'une frontière, si la voiture n'a rien d'inhabituel, si on le fait suffisamment peu souvent pour pas que les voisins constatent la plaque étrangère à demeure, etc... Et au final, quand on remplit toutes les conditions pour le faire sereinement, on se rend compte qu'on n'a plus besoin d'essayer de contourner la loi.