Mise sous séquestre
- trazom
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Mise sous séquestre
J'ai été contrôlé l'autre jour à Carouge par la gendarmerie, qui a mis ma Lancer Evo VII sous séquestre pour non conformité. J'ai pu la récupérer à la fourrière mais n'ai plus le droit de l'utiliser car les plaques ont été retirées. Je dois maintenant présenter une courbe de puissance à l'OCAN pour que cet office puisse déterminer de quel supplément d'impôt je dois m'acquitter pour l'année en cours.
J'ai finalement décidé de revendre cette voiture, qui est certes un petit bijou de préparation extrême, tout en restant utilisable au quotidien, mais j'ai compris que tôt ou tard je serais recontrôlé sur la route, même en la remettant plus ou moins en conformité. Le problème est qu'elle n'est pas homologable dans sa configuration actuelle, du moins en Suisse, et si j'arrivais à l'immatriculer en France je n'aurais pas le droit de la conduire en Suisse avec un permis suisse, allez comprendre... C'est par contre une excellente base pour le circuit, il faudrait juste l'alléger. Indépendamment de cela elle me coûte horriblement cher à tout point de vue.
Qui connaîtrait une adresse de garage prestigieux et sérieux, que ce soit en Suisse ou en France, où la mettre en dépôt-vente ? Je vais déjà prendre contact avec Speedy Garage à Romanel sur Lausanne, où je suis bien introduit.
Un descriptif complet du véhicule est disponible par MP.
J'ai finalement décidé de revendre cette voiture, qui est certes un petit bijou de préparation extrême, tout en restant utilisable au quotidien, mais j'ai compris que tôt ou tard je serais recontrôlé sur la route, même en la remettant plus ou moins en conformité. Le problème est qu'elle n'est pas homologable dans sa configuration actuelle, du moins en Suisse, et si j'arrivais à l'immatriculer en France je n'aurais pas le droit de la conduire en Suisse avec un permis suisse, allez comprendre... C'est par contre une excellente base pour le circuit, il faudrait juste l'alléger. Indépendamment de cela elle me coûte horriblement cher à tout point de vue.
Qui connaîtrait une adresse de garage prestigieux et sérieux, que ce soit en Suisse ou en France, où la mettre en dépôt-vente ? Je vais déjà prendre contact avec Speedy Garage à Romanel sur Lausanne, où je suis bien introduit.
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- BABOU68
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Re: Mise sous séquestre
Mamma Mia, jamais entendu un truc pareil.
Pour la courbe de puissance tu peu allez au centre technique de Fontaine, ils ont un banc, et si mes souvenir sont juste c'est gratuit ou presque.
Mais vendre un bolide non homologable en Suisse et "France"+ les frais d'export, j'ai comme l'imprésion qu'elle va te rester sur les bras.
Faudrais la mettre le plus possible en conformité avec les fiches d'homologation si il y en a(spoiler-jante-frein ext ). j'ai entendu dire qu'une augmentation de 20% de puissance était admisse, je suppose qu'on en est loin...
Curieux de connaître la suite, et bonne chance dans les méandres de l'administration.
Pour la courbe de puissance tu peu allez au centre technique de Fontaine, ils ont un banc, et si mes souvenir sont juste c'est gratuit ou presque.
Mais vendre un bolide non homologable en Suisse et "France"+ les frais d'export, j'ai comme l'imprésion qu'elle va te rester sur les bras.
Faudrais la mettre le plus possible en conformité avec les fiches d'homologation si il y en a(spoiler-jante-frein ext ). j'ai entendu dire qu'une augmentation de 20% de puissance était admisse, je suppose qu'on en est loin...
Curieux de connaître la suite, et bonne chance dans les méandres de l'administration.
- stefFBMDM
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Re: Mise sous séquestre
trazom a écrit :garage prestigieux
En quoi un garage devrait être prestigieux pour vendre une Mitsubishi?
![LOL :-D](./images/smilies/PDT_smellie_lol.gif)
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"Il faut bien tenter de se rejoindre, il faut bien essayer de communiquer avec quelques-uns de ces feux qui brûlent de loin en loin dans la campagne. "
Antoine de Saint Exupéry, Terre des Hommes, page 1.
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Re: Mise sous séquestre
Oui, je sais, j'ai l'esprit mal tournétrazom a écrit :J'ai été contrôlé l'autre jour à Carouge par la gendarmerie, qui a mis ma Lancer Evo VII sous séquestre pour non conformité. J'ai pu la récupérer à la fourrière mais n'ai plus le droit de l'utiliser car les plaques ont été retirées. Je dois maintenant présenter une courbe de puissance à l'OCAN pour que cet office puisse déterminer de quel supplément d'impôt je dois m'acquitter pour l'année en cours.
J'ai finalement décidé de revendre cette voiture, qui est certes un petit bijou de préparation extrême, tout en restant utilisable au quotidien, mais j'ai compris que tôt ou tard je serais recontrôlé sur la route, même en la remettant plus ou moins en conformité. Le problème est qu'elle n'est pas homologable dans sa configuration actuelle, du moins en Suisse, et si j'arrivais à l'immatriculer en France je n'aurais pas le droit de la conduire en Suisse avec un permis suisse, allez comprendre... C'est par contre une excellente base pour le circuit, il faudrait juste l'alléger. Indépendamment de cela elle me coûte horriblement cher à tout point de vue.
Qui connaîtrait une adresse de garage prestigieux et sérieux, que ce soit en Suisse ou en France, où la mettre en dépôt-vente ? Je vais déjà prendre contact avec Speedy Garage à Romanel sur Lausanne, où je suis bien introduit.
Un descriptif complet du véhicule est disponible par MP.
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Trouvée !
- ptitsuisse911
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Re: Mise sous séquestre
idem...première fois que j'entends une telle aventure.
Ceci dit, la Mitsu doit sacrément être modifiée pour attirer autant l'attention. Il me semble que l'augmentation de puissance acceptée est de 25 ou 30% (j'ai un doute maintenant)
Encore que c'est à l'appreciation du centre technique (suffit de regarder Sport Tech pour comprendre qu'il n'y a pas vraiment de limite...'réception à titre particulier'!?)
Bref, dans la limite des 30% et en tant que particulier, tu dois pouvoir gérer ca seul. Au delà, mon humble conseil est de passer par un pro connu des services techniques (Sport Tech, Garage Moderne....)
...ou alors, remets l'auto en config. d'origine.
Ceci dit, la Mitsu doit sacrément être modifiée pour attirer autant l'attention. Il me semble que l'augmentation de puissance acceptée est de 25 ou 30% (j'ai un doute maintenant)
Encore que c'est à l'appreciation du centre technique (suffit de regarder Sport Tech pour comprendre qu'il n'y a pas vraiment de limite...'réception à titre particulier'!?)
Bref, dans la limite des 30% et en tant que particulier, tu dois pouvoir gérer ca seul. Au delà, mon humble conseil est de passer par un pro connu des services techniques (Sport Tech, Garage Moderne....)
...ou alors, remets l'auto en config. d'origine.
"Je ne pouvais trouver la voiture de mes rêves, alors je l'ai construite moi-même"
- trazom
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Re: Mise sous séquestre
J'ai été intercepté sur un rond-point pour refus de priorité à la voiture de police, ce qui était une vue de l'esprit car j'avais largement le temps de passer sans les obliger à freiner. Les gendarmes m'ont d'ailleurs fait sauter cette infraction. Malheureusement un des deux s'y connaissait en voitures, et le zèle aidant il a décidé de séquestrer la Lancer à cause de la boîte à air GruppeM et des barres de rigidification du châssis non homologués. J'avais pourtant des papiers en règle pour les freins, les jantes, les amortisseurs et l'échappement. Par chance je venais de changer les pneus avant qui étaient usés jusqu'à la corde.
Je n'aurai pas d'autre choix que de corriger les points litigieux pour repasser l'expertise.
Le problème avec ces véhicules préparés, surtout les Subaru et les Mitsubishi, est qu'ils sont dans le collimateur de la maréchaussée et qu'on est contrôlé pour un oui et pour un non. En aucun cas je ne voudrais me retrouver une nouvelle fois dans la situation d'être verbalisé de façon si brutale, c'est pourquoi je n'ai pas d'autre choix que de la remettre en conformité.
Cette voiture est facilement homologable en France et les frais d'exportation ne sont pas si élevés que cela: valeur à l'Argus + 10%, env. 20% de TVA, passage aux Mines et frais administratifs pour la carte grise et les plaques. Elle pourrait aussi intéresser un amateur de circuits, à qui il suffirait de l'alléger pour qu'elle devienne l'arme absolue sur piste, évidemment sans homologation pour la route !
Je n'aurai pas d'autre choix que de corriger les points litigieux pour repasser l'expertise.
Le problème avec ces véhicules préparés, surtout les Subaru et les Mitsubishi, est qu'ils sont dans le collimateur de la maréchaussée et qu'on est contrôlé pour un oui et pour un non. En aucun cas je ne voudrais me retrouver une nouvelle fois dans la situation d'être verbalisé de façon si brutale, c'est pourquoi je n'ai pas d'autre choix que de la remettre en conformité.
Cette voiture est facilement homologable en France et les frais d'exportation ne sont pas si élevés que cela: valeur à l'Argus + 10%, env. 20% de TVA, passage aux Mines et frais administratifs pour la carte grise et les plaques. Elle pourrait aussi intéresser un amateur de circuits, à qui il suffirait de l'alléger pour qu'elle devienne l'arme absolue sur piste, évidemment sans homologation pour la route !
Dernière modification par trazom le dim. 17 oct. 2010 21:11, modifié 3 fois.
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- Alain
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Re: Mise sous séquestre
Un peu de lecture officielle, loin des "il paraît que" ...
Un article du TCS concernant les préparations.
http://www.admin.ch/ch/f/gg/pc/document ... e_OETV.pdf
à lire cela, on a l'impression qu'en alignant les billets nécessaires à faire faire le boulot plus que bien, et en rajoutant encore une brouette de billets pour tout les contrôles et expertises on doit pouvoir faire passer plus ou moins n'importe que bolide.
Un article du TCS concernant les préparations.
Art. 97 al. 3 OETV :Les principales dispositions légales
Toute modification des performances d’un véhicule à moteur doit être
déclarée et autorisée (source: Association des services des automobiles
asa, directive 2a, 4.8.5). Une augmentation de la puissance de plus de
20% doit être accompagnée d’un certificat de conformité du constructeur
ou d’un service d’expertise reconnu (ordonnance concernant les
exigences techniques requises pour les véhicules routiers OETV, art. 97
al. 3). Le remplacement de ressorts ou d’amortisseurs qui influencent les
caractéristiques de la suspension ou la garde au sol selon le certificat
d’homologation doit être assorti d’une déclaration de conformité du fabricant
des pièces (directive asa 2a. 4.5.4.1). Un abaissement de plus de
40 mm suppose une déclaration de conformité du constructeur ou d’un
service d’expertise reconnu (directive asa 4.5.4.3). En revanche, les roues
qui figurent dans le certificat d’homologation ne doivent pas être déclarées
(directive asa 2a, 4.5.2.1). L’installation de jantes qui font l’objet d’un
rapport d’expertise asa doit simplement être annoncée (directive asa 2a,
4.5.2.2). En cas d’absence de rapport d’expertise asa, ces pièces doivent
être déclarées et expertisées. En principe, toute modification des freins
doit être annoncée et expertisée. Les données originales doivent être produites
par le détenteur (directive asa 2a, 4.1.1). tg/T+E Emmen
pour plus de 20% contrôles selon le DTCUne augmentation de la puissance du moteur excédant 20 % ne peut être exécutée
que par le constructeur ou lorsque celui-ci déclare que le véhicule s’y prête.
Encore un peu de blabla :Propulsion Augmentation de la puissance
du moteur de plus de 20% (1)
• Contrôle de l'efficacité de freinage selon le règlement ECE 71/320,
respectivement de l'annexe 7 de l'OETV et contrôle de l'efficacité des
freins à la vitesse maximale selon l'annexe IV, chiffre 5.2.4 du TÜV
(version « VdTÜV-Merkblatt » 05.2000)
• Déterminer la vitesse maximale selon les normes DIN 70'020, 3ème partie
• Augmentation de la puissance du moteur de plus de 40% : analyse de la
résistance des éléments du châssis en laboratoire/en roulant avec analyse
des fissures et des tensions durant l'essai dynamique (DMS)
• Analyse du comportement dynamique (feuilles d'appréciation)
http://www.admin.ch/ch/f/gg/pc/document ... e_OETV.pdf
à lire cela, on a l'impression qu'en alignant les billets nécessaires à faire faire le boulot plus que bien, et en rajoutant encore une brouette de billets pour tout les contrôles et expertises on doit pouvoir faire passer plus ou moins n'importe que bolide.
- trazom
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Une loi très restrictive
La loi est effectivement devenue très restrictive pour les préparations, même mineures, et il vaut désormais mieux s'en tenir à la configuration d'origine du véhicule.
Ma Lancer est mise en vente dès maintenant par l'intermédiaire de mon préparateur, JP Mécanique:
Garage AD JP Mécanique
Presas José et Javier
Réparations toutes marques
Rue Barthélemy-Menn 5
1205 Genève
Tél. aussi Fax 022 320 48 10
*E-Mail: jpmec@bluewin.ch
Mitsubishi Lancer Evolution VII
Première immatriculation: 2003
Couleur: argent métallique
Kilométrage garanti: 59'000 km
Pour tout renseignement prendre contact avec moi par mp ou s'adresser directement au garage.
![Image](http://img403.imageshack.us/img403/879/091226866psmodifi1tr.jpg)
Ma Lancer est mise en vente dès maintenant par l'intermédiaire de mon préparateur, JP Mécanique:
Garage AD JP Mécanique
Presas José et Javier
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Rue Barthélemy-Menn 5
1205 Genève
Tél. aussi Fax 022 320 48 10
*E-Mail: jpmec@bluewin.ch
Mitsubishi Lancer Evolution VII
Première immatriculation: 2003
Couleur: argent métallique
Kilométrage garanti: 59'000 km
Pour tout renseignement prendre contact avec moi par mp ou s'adresser directement au garage.
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- konst
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Re: Mise sous séquestre
il faut dire que ne pas accorder la priorité à la Police quand on roule dans une voiture lourdement modifiée n'est peut-être pas une bonne idée
Sinon, il me semble que depuis 2010 (notamment depuis l'entrée en vigueur à partir du 1er avril 2010 des normes comme l' Art. 219) les restrictions aux modifications/tuning sont devenues plus sévères, ce qui d'ailleurs à mon avis est une très bonne chose.
![Wink ;-)](./images/smilies/PDT_smellie_wink.gif)
Sinon, il me semble que depuis 2010 (notamment depuis l'entrée en vigueur à partir du 1er avril 2010 des normes comme l' Art. 219) les restrictions aux modifications/tuning sont devenues plus sévères, ce qui d'ailleurs à mon avis est une très bonne chose.
- trazom
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Quand on est c.. on est c..
En l'occurence j'avais largement le temps de passer sans les obliger à freiner, mais tout s'est passé en une fraction de seconde.konst a écrit :il faut dire que ne pas accorder la priorité à la police quand on roule dans une voiture lourdement modifiée n'est peut-être pas une bonne idée![]()
L'an dernier je me suis fait amender pour ne pas avoir cédé la priorité à un bus au croisement. En fait il se trouvait à 20 m de l'intersection et de surcroît à l'arrêt, ce que j'ai fait remarquer au policier, mais comme le chantait Brassens, quand on est c.. on est c.. !
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- Elise111
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Re: Mise sous séquestre
konst a écrit :il faut dire que ne pas accorder la priorité à la Police quand on roule dans une voiture lourdement modifiée n'est peut-être pas une bonne idée![]()
.
Mais non!!!
Ils adorent ça ils sont très joueurs
Light is right
- trazom
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Vraiment impayable
On m'a expliqué pourquoi il était interdit de conduire en Suisse avec un passeport suisse une voiture immatriculée à l'étranger, c'est parce que le dit véhicule n'a pas été soumis à la TVA en Suisse ! Je suppose que ce règlement est aussi valable même si le véhicule a déjà été immatriculé en Suisse.
C'est vraiment impayable !![Angry :-@](./images/smilies/PDT_smellie_angry.gif)
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- konst
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Re: Mise sous séquestre
cela me parait normal et ce n'est pas seulement en Suisse, en Italie par exemple (donc je suppose aussi dans les autres pays de la CEE) c'est la même chose.
- stefFBMDM
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Re: Mise sous séquestre
konst a écrit :cela me parait normal et ce n'est pas seulement en Suisse, en Italie par exemple (donc je suppose aussi dans les autres pays de la CEE) c'est la même chose.
Exact,rappel de la douane à la Ferney Voltaire en 2007 alors que j'avais loué une voiture à GVA:je n'ai pas le droit de conduire une voiture immatriculée en Suisse en France avec mon permis Français.
"Il faut bien tenter de se rejoindre, il faut bien essayer de communiquer avec quelques-uns de ces feux qui brûlent de loin en loin dans la campagne. "
Antoine de Saint Exupéry, Terre des Hommes, page 1.
Antoine de Saint Exupéry, Terre des Hommes, page 1.
- trazom
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